Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINIMED
Mademoiselle Céline SABATER

Numéro de dépôt :
3186102
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
VINIMED de Céline SABATER

Présentation de la marque VINIMED

Déposée le 30 septembre 2002 par mademoiselle Céline SABATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « VINIMED »

Le déposant est mademoiselle Céline SABATER domicilié(e) Chemin de la Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Céline SABATER domicilié(e) Chemin de la Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Céline SABATER a également déposé les autres marques suivantes : Les Vignerons de la Rose , XOT


Mademoiselle Céline SABATER - Chemin de la Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Mademoiselle Céline SABATER - Chemin de la Colomine,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375468 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Boissons alcooliques